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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT
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CARAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARAT
CIDER EQUIPEMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95595793
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque CARAT

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT domicilié(e) 1 Avenue d'Acadie,91940 LES ULIS (dossier no 2298729) - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 132 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2298729) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAT est expirée depuis le 31 octobre 2015.

CIDER EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CIDER SIEGES BERMUDES , CIDER SIEGES MALDIVES , CIDER , QUARTZ , CIDER SIEGES BALI , CIDER SIEGES BARBADE , CIDER SIEGES BAHIA , ACCESS , CIDER , CIDER SIEGES LOUISIANE


CIDER EQUIPEMENT Société par actions simplifiée - 1 Avenue d'Acadie,91940 LES ULIS (dossier no 2298729) - 91940 - France - SIREN 379132988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2298729) - 75008 - France


Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426842 - Publication au BOPI 2006-01-26

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298729 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592702 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

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